La poursuite de la navigation sur le site ecolemosaiquenantes.com vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

Le site internet est détenu par l’Association “Ecole Mosaïque Nantes”, domiciliée au 2 bis Rue Georges Clemenceau, 44000 Nantes.

L’association est représentée par Nathalie BOISSON, présidente.

• Contact mail : ecolemosaiquenantes@gmail.com
• Contact tel : 09.82.76.80.17

​Hébergement

Le site Ecole Mosaïque Nantes est hébergé par la Société dénommée OVH, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 000,00 € immatriculée le 15-10-1999 au RNCS sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
Numéro de téléphone : 02 40 50 18 23

​Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Nantes, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : ecolemosaiquenantes@gmail.com